Tag "tribunal"

Back to homepage
Eure

Mélenchon en Lula d’opérette

Il est arrivé au Tribunal accompagné de ses amis, dans un tourbillon de caméras et de perche-micros, triomphant. Jean-Luc Mélenchon, dont on ne saurait lui reprocher sa liberté de prôner

Eure

Tribunal d’Evreux, une relaxe et une condamnation pour Olivier Aubert

L'affaire qui est passée devant le Tribunal correctionnel d'Evreux en novembre dernier et mise en délibéré à ce jour, est pour Olivier Aubert un jugement en demi-teinte. Il s'agit en

Eure

Vernon, l’affaire des parcmètres devant la Cour d’Appel

La Cour d'Appel de Rouen a traité hier l'affaire des détournements de monnaies dans les parcmètres de Vernon. Le procureur de la République a requis la même condamnation que le

Médias

Val-de-Reuil, conférence de presse en plein air

Une conférence de presse devant la mairie de Val-de-Reuil n'est pas chose banale. Par cet acte apparemment provocateur, Franck Martin ne s'en prend pas à la décision de la justice,

Eure

Evreux, le tribunal correctionnel donne tort à Franck Martin contre Marc-Antoine Jamet

  L'affaire était en délibéré depuis un mois. Le maire de Val-de-Reuil avait cité en correctionnel son collègue de Louviers, pour des propos diffamatoires. Le tribunal vient de lui donner

Eure

Saint-Just-Saint-Marcel, sale temps pour le circuit auto

L'information vient de tomber. les 9 riverains de Saint-Marcel qui avaient attaqué, en justice, le permis d'aménager, octroyé par la mairie de Saint-Just, au circuit auto, viennent d'obtenir gain de

Eure

Louviers, Franck Martin devant le tribunal correctionnel

Il devait comparaitre le 25 juillet dernier, mais l'audience avait été reportée deux fois. Elle aura lieu ce jeudi 24 janvier à la Chambre Correctionnelle du tribunal de Grande Inatance

Eure

Vernon. Affaire des horodateurs, le jugement est tombé

Le jugement rendu par le tribunal correctionnel, aujourd'hui, est plus lourd que la peine requise par le ministère public. David Bouffay, ex responsable des Agents de Surveillance de la Voie

Eure

Brèves sans comptoir

Jean-Luc Miraux, ancien maire de Vernon, répond au président du tribunal correctionnel d'Evreux. Le préfet de l'Eure, enfin, attentif aux doléances de l'association Cape Au Calme, de Saint-Marcel, qui ne

Eure

Région, Paris-Normandie sort la tête de l’eau

Le tribunal de commerce du Havre donnera sa réponse mardi 26 juillet sur l'offre de reprise du journal par Xavier Ellie et Denis Huertas. Le procureur s'est prononcé pour cette